Mentions Légales

Version en vigueur le 25 mai 2018

 

Informations éditeur : KI-SOLUTIONS sprl, B-Well Technologies
Siège social : Av. Mutsaardlaan, 34 1020 Bruxelles – Belgique
Identifiant: BE836217796
Directeur de la publication : Monsieur Nikos Kouremetis
Téléphone : +32 (0)486 509 509

EDITION DU SITE INTERNET

Le site break-box.be (ci-après « le Site ») est édité par KI-SOLUTIONS sprl, (ci-après « l’Editeur »), dont le siège social est situé Av. Mutsaardlaan, 34 1020 Bruxelles – Belgique.

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

Le Site est hébergé par PlanetHoster, dont le siège social est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, et peut être rejoint par téléphone au FR: +33 1 76 60 41 43.

CREDITS

Développement, design du site internet et stratégie marketing digital : Ben Soltana & DigiDux

Article 1 : Généralités

L’accès au Site et aux informations qu’il contient est entièrement soumis au respect des conditions ci-dessous.

Si vous n’acceptez pas ces conditions générales, prière d’immédiatement quitter le Site et de ne l’utiliser en aucune manière. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter.

 

Article 2 : Propriété intellectuelle

Le présent Site et les textes, dessins, photos, illustrations, films, données, bases de données, logiciels, noms de domaines, logos, et tout autre élément qui y figurent sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement ou modification de tout ou une partie de ce site, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit – électronique, mécanique ou autre – sont strictement interdits sans l’autorisation préalable et écrite de KI-SOLUTIONS sprl. Toute infraction peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

 

Article 3 : Contenu du site

Le Site est régulièrement mis à jour et le plus grand soin est apporté au contrôle de la pertinence des informations qui y figurent. Le Site ne peut cependant garantir l’exactitude, la fiabilité, l’intégrité, l’opportunité, la précision et le caractère exhaustif de toutes les informations qui y sont contenues. Le Site ne peut également être tenu responsable de la qualité des produits vendu par les annonceurs.

 

Article 4 : Gestion du Site

Les administrateurs se réservent le droit de supprimer tout commentaire, bon plan ou profil d’utilisateur si ces derniers ne sont pas en adéquation avec la philosophie et les engagements repris ci-dessous.

Ainsi, vous vous engagez entre autres à :

  • Ne pas exploiter l’information de manière illégale.
  • Ne pas utiliser ce site web de telle sorte qu’il soit endommagé, transformé, interrompu, arrêté ou rendu moins efficace par quelque moyen que ce soit.
  • Ne pas utiliser ce site web pour la transmission ou l’envoi de virus informatiques ou pour la transmission ou l’envoi de contenu illégal, illicite ou inapproprié (notamment, mais pas exclusivement, d’information à caractère obscène ou nuisible à l’ordre public).
  • Ne pas utiliser ce site web dans le but d’enfreindre, de quelque manière que ce soit, les droits d’une personne physique, morale ou d’une association tels que – entre autres mais non exclusivement – le droit à la vie privée et à la propriété intellectuelle.
  • Ne pas utiliser le site web pour l’envoi ou la transmission de contenu à des fins promotionnelles ou publicitaires sans avoir préalablement demandé une autorisation au Site.

Le Site n’est pas responsable d’une éventuelle propagation de virus dans le cas où, en dépit des mesures de précaution prises, celle-ci devait survenir, et décline toute responsabilité pour les dégâts que ces virus occasionneraient.

Si des conseils sont donnés, soit directement soit indirectement, via le Site, dans le cadre de décisions d’ordre médical, juridique, financier ou de toute autre nature personnelle ou commerciale, ces conseils sont donnés sans aucune forme de garantie et sans que le Site puisse en être responsable. Veuillez toujours consulter un expert en ces matières pour des informations complémentaires adaptées à votre situation particulière

 

Article : 5. Liens hypertextes

Le Site renvoie, à titre strictement indicatif, vers d’autres sites, au travers de liens hypertextes. Il est vivement conseillé, lors de la consultation de ces sites, de prendre connaissance de leur politique en matière de respect de la vie privée. Le Site décline toute responsabilité quant aux pratiques et aux informations des sites web auxquels le visiteur peut avoir accès par l’utilisation d’éventuels liens hypertextes figurant sur son propre site.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.

 

Article : 6. Propriété intellectuelle

Ce Site appartient et est exploité par KI-SOLUTIONS sprl.

La mise en page et chacun de ses éléments, marques, logos et noms de domaine compris s’affichant sur le Site www.break-box.be, sont protégés par la législation actuelle sur la propriété intellectuelle et appartiennent à KI-SOLUTIONS sprl.

Aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, altéré, modifié, dénaturé, transmis ou diffusé de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, en tout ou en partie, sans l’accord écrit préalable de KI-SOLUTIONS sprl, sauf pour être utilisés par la presse, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et tous les autres droits de propriété ci-dessus mentionnés.

KI-SOLUTIONS sprl se réserve le droit d’intenter des poursuites contre toute violation de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Article : 7. Cookies et protection des données personnelles

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Petite pièce de donnée stockée dans l’appareil de l’Utilisateur.
Un cookie permet de sauvegarder temporairement des informations anonymes concernant les visites et visiteurs du site. A chaque visite d’un internaute sur le site, les données de sa précédente visite sont récupérées.

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